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Le suivi et le devenir des élèves accueillis en classes et ateliers-relais. Année scolaire 2005-2006
Note d'information n° 08.13, mars 2008.
Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l'école et au collège
Circulaire n° 2007-158 du 17 octobre 2007
Le suivi et le devenir des élèves accueillis en classes et ateliers-relais. Année scolaire 2004-2005
Note Évaluation de la DEPP n° 07-01, mars 2007
Organisation et pilotage des dispositifs relais
Circulaire n° 2006-129 du 21 août 2006, BO n° 32 du 7 septembre 2006
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)
Circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006, BO n° 32 du 7 septembre 2006
Organisation et pilotage des dispositifs relais
Circulaire n° 2006-129 du 21 août 2006, BO n° 32 du 7 septembre 2006
Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation (PPS) pour les élèves handicapés
Circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006, BO n° 32 du 7 septembre 2006
Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006
Circulaire n° 2006-119 du 31 juillet 2006, BO n° 31 du 31 août 2006
Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
Décret n° 2006-509 du 3 mai 2006, JO du 5 mai 2006, BO n° 20 du 18 mai 2006
Convention cadre du 14 avril 2006 relative aux ateliers relais
Entre le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les collectivités territoriales et le secteur associatif
Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
Circulaire n° 2006-058 du 30 mars 2006, BO n° 14 du 6 avril 2006
Scolarisation des élèves handicapés : parcours de formation des élèves présentant un handicap
Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005, JO du 31 décembre 2005 et 25 février 2006 - BO n° 10 du 9 mars 2006
Réseaux « ambition réussite » : une action ciblée sur les élèves les plus en difficulté
Présentation des orientations
Scolarisation des élèves handicapés à la rentrée 2005
Circulaire n° 2005-129 du 19 août 2005 - BO n° 31 du 1er septembre 2005
L’expérimentation d’une réduction des effectifs en cours préparatoires : les résultats
Note Évaluation de la DEPP n° 05-03 du 5 avril 2005
Dispositifs
nationaux spécifiques dans le domaine de l’adaptation et de
l’intégration scolaires : formation continue pour l’année
2005-2006
Circulaire n° 2005-047 du 4 avril 2005 – BO n° 15
du 14 avril 2005
Classes relais : tous les textes ministériels
sur les dispositifs relais : classes et ateliers relais
Plan d’action
pour les enfants atteints d’un trouble spécifique
du langage oral ou écrit
Circulaire n° 2002-24 du 31 janvier 2002 – Le
BO n° 19 du 07 février 2002
Mise en
place d'un dispositif de partenariat visant à améliorer
le suivi et le recours aux soins des enfants repérés
comme porteurs de problèmes de santé au
cours de la visite médicale obligatoire effectuée
au cours de la 6ème année de l'enfant.
Circulaire n° 2002-099 du 25 avril 2002 - BO n° 19
du 9 mai 2002
Les dispositifs
de l’adaptation et de l’intégration scolaires
dans le premier degré
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril .2002 – Le
BO n° 19 du 09 mai 2002
Adaptation
et intégration scolaires : des ressources au service
d'une scolarité réussie pour tous les élèves
Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002 - Le BO n°
19 du 09 mai 2002
Accueil
des élèves handicapés à la rentrée
2002
Circulaire n° 2002-112 du 30 avril 2002 - BO n° 19
du 09 mai 2002
Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire
Circulaire n° 2003-133 du 1er septembre 2003 - BO n° 33 du 11 septembre 2003
Élaboration, pilotage et accompagnement
des contrats de réussite des Réseaux d'éducation
prioritaire
Circulaire n° 99-007 du 20 janvier 1999 - Le BO n°
4 du 28 janvier 1999
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